Françoise Thomas

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Charrieras Françoise Thomas-Vialettes Françoise Rothe Françoise Clinquart Françoise Thomas-Sassier
De: Françoise THOMAS
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel de Lyon
Magistrate honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal de grande instance de Lyon
assesseure dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000037853116(source JORF)
nomination
26 Décembre 201826/12/2018
De: Françoise Thomas
de la direction interrégionale de la mer Manche Est - mer du Nord
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
8 juin 2017
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
Commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
TRAT1714986S(source BODD)
composition
10 Juin 201710/06/2017
De: Françoise Thomas
de la direction interrégionale de la mer Manche Est-mer du Nord
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité « maintenance des systèmes électronavals » du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
DEVT1613042S(source BODD)
composition
10 Juin 201610/06/2016
De: Françoise Thomas
de la direction interrégionale de la mer Manche Est-mer du Nord
Objet:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité maintenance des systèmes électronavals du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
membres suivants
Groupe:
Cette commission nationale d'admission de la spécialité maintenance des systèmes électronavals du brevet de technicien supérieur maritime se réunit le
DEVT1511169A(source BODD)
composition
10 Juin 201510/06/2015
De: Françoise Thomas
de la direction interrégionale de la mer Manche Est-mer du Nord
Objet:
La commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime, qui se réunit le
11 juin 2014
membres suivants
Groupe:
Commission nationale d'admission de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime
DEVT1413005A(source BODD)
composition
25 Juin 201425/06/2014
De: Thomas (Françoise, Emmanuelle)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2009
DISCIPLINE : MÉDECINE
Spécialité : pédiatrie
Concours type 1
JORFTEXT000022010180(source JORF)
inscription
24 Mars 201024/03/2010
De: Françoise Thomas
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 juillet 2008
inspectrice des services judiciaires
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000018218110(source JORF)
admission
07 Mars 200807/03/2008
De: Françoise Thomas
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Inspection générale des services judiciaires
Inspecteurs
Groupe:
Inspection générale des services judiciaires
inspecteur_general="Services judiciaires"
JORFTEXT000000812755(source JORF)
nomination
28 Juin 200528/06/2005
De: Françoise Thomas
Objet:
au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Conseillère technique pour la politesse de la jeunesse
magistrate
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
magistrat
JORFTEXT000000252607(source JORF)
nomination
10 Avril 200410/04/2004
De: Françoise Thomas
magistrate
Objet:
conseillère technique au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
date_debut="2003-11-18"
cabinet="Garde des sceaux, ministre de la justice"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000244452(source JORF)
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: THOMAS (Françoise)
substitute (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
JORFTEXT000000230925(source JORF)
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Françoise Thomas
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000000773259(source JORF)
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Thomas (Françoise)
secrétaire générale adjointe au parquet général près la Cour de cassation ; 25 ans d'activités professionnelles et de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
annees_activite_professionelle="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Thomas (Françoise)
substitute (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
JORFTEXT000000772349(source JORF)
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Thomas (Françoise)
substitute (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Françoise Thomas
conseillère à la cour d'appel de Rouen
Objet:
Au premier grade, premier groupe
JORFTEXT000000580611(source JORF)
élévation
30 Décembre 199930/12/1999
De: Françoise Thomas
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs titulaires
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999
De: Françoise Thomas
conseillère à la cour d'appel de Rouen
Objet:
Villeurbanne
nommé vice-président au tribunal de grande instance de Grenoble
Substituts
Remplace:
M. Beurton
Groupe:
Tribunal de grande instance de Grenoble
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000000396345(source JORF)
nomination
29 Août 199929/08/1999
De: Françoise Thomas, épouse Sassier
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Conseiller du second grade
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Thomas (Françoise)
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Meaux
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Meaux"
suppleant
JORFTEXT000000190274(source JORF)
désignation
22 Décembre 199522/12/1995
De: Françoise Thomas
juge au tribunal de grande instance de Dieppe, chargé du service du tribunal d'instance de Neufchâtel-en-Bray
Objet:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice, du second grade, premier groupe
Tour intérieur
JORFTEXT000000179641(source JORF)
nomination
24 Février 199324/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.